Elections des membres de la Chambre de métiers et de l'artisanat le 14 octobre 2016

 

Retrouvez ici les informations nécessaires pour les élections des membres de la Chambre de métiers & de l'artisanat, de ses délégations départementales, de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur.

Élections des membres de la Chambre de métiers & de l'artisanat, de ses délégations départementales, de la région Provence-Alpes-Côte-d'Azur, le 14 octobre 2016.

Retrouvez ici:

- le communiqué de presse

> CP Élection Chambre des métiers Août 2016 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,19 Mb

- l'arrêté portant sur la commission d'organisation

> AP - commission d'organisation des élections - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

- la circulaire2016

> Circ élections CMA 2016 pour publication - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,34 Mb

- l'arrêté fixant les modalités de dépôt des candidatures

> AP fixant les modalités de dépôt des candidatures - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,55 Mb

- l'arrêté modifiant les dates de dépôt de candidatures

> AP modifications des dates de dépôt des candidatures - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,43 Mb

- la déclaration individuelle de candidature

> ANNEXE 4 Déclaration individuelle de candidature - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,10 Mb

- la déclaration collective de candidature

> ANNEXE 5 Déclaration collective de candidature - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

- le tableau de déclaration collective

> Tableau de déclaration collective de candidature - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,11 Mb

- le mandat

> ANNEXE 6 Mandat - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

- l'arrêté fixant les modalités des prix

> Arrêté des prix - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,84 Mb

- la liste des candidatures enregistrées

> Listes des candidats enregistrés - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,34 Mb