ALTEO à Gardanne

Fonctionnement de la commission : 

Par ailleurs des FORMATIONS SPECIALISEES MER et TERRE ont été instaurées, en 2017, à l'appui des réunions plénières de la commission.


Ci-dessous se trouvent les documents relatifs à ces réunions, par ordre chronologique.

Réunion informelle du 12 décembre 2013

Réunion du 18 mars 2016

Télécharger Rapport de présentation DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement PDF - 0,63 Mb - 10/07/2017
Télécharger Rapport de présentation DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement sur Mange Garri PDF - 1,93 Mb - 10/07/2017

Réunion du 24 juin 2016

Télécharger Rapport de présentation DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement sur rejet en mer PDF - 0,69 Mb - 10/07/2017
Télécharger présentation des résultats du rapport BRGM Bureau des Recherches Géologiques et Minières sur influence des poussières de Mange Garri sur le voisinage PDF - 3,06 Mb - 10/07/2017

Réunion du 26 septembre 2016

Télécharger Rapport de présentation DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement sur rejet en mer PDF - 0,46 Mb - 10/07/2017
Télécharger présentation des résultats du rapport BRGM Bureau des Recherches Géologiques et Minières sur influence des poussières de Mange Garri sur le voisinage PDF - 5,03 Mb - 10/07/2017

Réunion du 2 février 2017

Télécharger Rapport de présentation DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement PDF - 3,12 Mb - 14/02/2017
Télécharger Rapport de présentation ANSES agence de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail PDF - 0,37 Mb - 14/02/2017

Réunion du 6 juillet 2017

Télécharger Rapport de présentation DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement sur rejet en mer PDF - 0,31 Mb - 10/07/2017

Réunion du 25 mai 2018

Réunion du 28 mai 2018

Réunion du 13 juin 2018

Réunion du 13 décembre 2018


Réunion de la formation plénière de la CSS du 25 février 2019

Télécharger Présentation DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement GF PDF - 0,50 Mb - 21/11/2019
Télécharger Garanties financières Mange-Garri éléments DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement PDF - 0,53 Mb - 21/11/2019
Télécharger Mme FROSINI CSS Commission de Suivi de Sites 25 février 2019 PDF - 0,09 Mb - 21/11/2019
Télécharger Présentation ALTEO CSS Commission de Suivi de Sites 25 février 2019 PDF - 2,39 Mb - 21/11/2019
Télécharger Rejets en mer DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement PDF - 1,03 Mb - 21/11/2019

Réunion du 6 décembre 2019

Réunion du 1er février 2023

Télécharger Rapport de présentation de la DREAL direction régionale de l'environnement de l'aménagement et du logement PDF - 0,32 Mb - 18/12/2023